Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE RÉGIONAL DE L'HERAULT "
Mr BELLAÏCHE Franch

Numéro de dépôt :
98723912
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque " LE RÉGIONAL DE L'HERAULT "

Déposée le 17 mars 1998 par la société Mr BELLAÏCHE Franch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE RÉGIONAL DE L'HERAULT " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société Mr BELLAÏCHE Franch domicilié(e) 25, Rue du Midi, 94300 Vincennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 911 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOBEL EDITIONS Mr BELLAÏCHE - France.

La marque " LE RÉGIONAL DE L'HERAULT " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE RÉGIONAL DE L'HERAULT " est expirée depuis le 17 mars 2008.

Mr BELLAÏCHE Franch a également déposé les autres marques suivantes : " LE REGIONAL "


Mr BELLAÏCHE Franch - 25, Rue du Midi, 94300 Vincennes - France - SIREN 383911633


NOBEL EDITIONS Mr BELLAÏCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Publicité. Distribution de prospectus reproduction de documents organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Prêts de livres. Réservation de places pour le spectacles. Distribution de journaux. Réservations de places pour le voyage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.